Les principales associations françaises d’éditeurs et d’auteurs ont engagé une procédure judiciaire contre Meta. Elles accusent le géant technologique d’exploiter à grande échelle des contenus protégés par le droit d’auteur pour entraîner ses systèmes d’intelligence artificielle sans autorisation. Cette action marque une première en France contre un acteur majeur de l’IA et s’inscrit dans un mouvement plus large de poursuites similaires à l’échelle internationale.
Une plainte déposée pour violation du droit d’auteur
Le Syndicat national de l’édition (SNE), le Syndicat national des auteurs et compositeurs (SNAC) et la Société des gens de lettres (SGDL) ont annoncé avoir saisi la justice à Paris. Leur plainte vise Meta pour utilisation illégale de contenus protégés dans l’entraînement de ses modèles d’intelligence artificielle.
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Lire l'articleCes organisations, qui défendent les intérêts des éditeurs et des créateurs, dénoncent un usage abusif de leurs œuvres par l’entreprise américaine. Selon elles, cette exploitation sans accord préalable constitue une atteinte directe aux droits des auteurs.
Meta accusé d’exploitation illégale de contenus
Meta, propriétaire de Facebook, Instagram et WhatsApp, est accusé d’avoir utilisé des textes protégés sans autorisation pour alimenter ses modèles d’IA. Cette pratique, qualifiée de « pillage massif » par les plaignants, soulève des préoccupations quant au respect des droits des créateurs à l’ère du numérique.
À ce jour, Meta n’a pas répondu aux demandes de commentaires concernant ces accusations.
Une procédure qui s’inscrit dans un contexte international
Cette plainte s’inscrit dans une série de procédures similaires engagées aux États-Unis et ailleurs contre Meta et d’autres entreprises technologiques. Des auteurs, artistes et éditeurs de musique contestent l’utilisation de leurs œuvres dans le développement d’outils d’intelligence artificielle.
Aux États-Unis, Meta fait face à une plainte déposée en 2023 par l’actrice et écrivaine Sarah Silverman ainsi que d’autres auteurs. Un autre écrivain, Christopher Farnsworth, a engagé une action similaire en octobre 2024.
Au-delà de Meta, l’entreprise OpenAI, créatrice de ChatGPT, est également visée par des poursuites judiciaires en Amérique du Nord et en Inde pour des faits similaires.
Des enjeux majeurs pour l’industrie culturelle
Cette affaire met en lumière les tensions entre les créateurs de contenu et les entreprises d’intelligence artificielle. La question de la propriété intellectuelle face aux nouvelles technologies devient un enjeu central pour l’industrie culturelle.
Les éditeurs et auteurs cherchent à faire valoir leurs droits face à ces usages non autorisés, alors que les modèles d’IA générative reposent de plus en plus sur l’exploitation de vastes bases de données textuelles.
Ce litige pourrait ainsi influencer les futures régulations en matière d’intelligence artificielle et de droits d’auteur, tant en France qu’à l’international.