Propriété du site
E-works.fr est la propriété de la société EIGHT KARAZ SARL, société à responsabilité limitée, au capital de 7 500 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Meaux sous le numéro 519 769 905, dont le siège social est situé 1401 avenue de la Grande Halle, Batiment INNEOS, 78200 Buchelay.
Hébergement du site
E-works.fr est hébergé chez OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Conception & maintenance
E-works.fr est développé par l'agence Piximind
Données personnelles
En conformité avec la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web "www.e-works.fr" a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
L'utilisateur est notamment informé que, conformément à l'article 32 de la loi "informatique et libertés", les informations communiquées par l'utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l'exploitant du site web, responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale, et pourront, sauf opposition de la part de l'utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires.
Conformément aux articles 39 et 40 de la loi "informatique et libertés", l'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à l'adresse suivante : contact (at) e-works.fr
Les utilisateurs du site web "www.e-works.fr" sont tenus de respecter les dispositions de la loi "informatique et libertés", dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des données nominatives auxquelles ils accédent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.
Propriété intellectuelle
L'utilisation du site "www.e-works.fr" ne saurait conférer à l'utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du site en ce compris la structure générale, les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire., qui sont la propriété exclusive de l'exploitant du site.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site "www.e-works.fr", qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l'exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant est prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Configuration informatique
L'utilisateur du site "www.e-works.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site.
L'utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'exploitant du site ne saurait être tenu pour responsable de la présence de virus sur son site.
Contenu du site
Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
L'exploitant du site ne saurait par ailleurs être tenu pour responsable d'une indisponibilité des informations.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité du site
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web "www.e-works.fr" est accessible 24h/24, 7j/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Cookies
L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de ceux-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et l'utilisateur dispose du droit de s'opposer à l'enregistrement de cookies.
Si vous souhaitez exercer ce droit, vous pouvez suivre les instructions accessibles en ligne à l'adresse https://www.cnil.fr/vos-droits/vos-traces/les-cookies.
La durée de conservation des données collectées grâce aux cookies est du temps de connexion.
L'utilisateur est cependant informé que s'il refuse les cookies, certains services pourront lui être inaccessibles.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site et qui renvoient vers d'autres sites internet, notamment vers les sites partenaires, ont fait l'objet d'une autorisation préalable, expresse et écrite.
L'exploitant du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.
Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site "www.e-works.fr" sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant de ce site.
